Vie Municipale/Décisions communales

Décisions communales

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 17.06.2019

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45 ko - Dernières modifications : 24/06/2019

- Recomposition du Conseil Communautaire
- Eau : compétence Communauté de Communes
- Recensement 2020
- Point financier

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compte-rendu du conseil municipal du 04.04.2019

44 ko - Dernières modifications : 15/04/2019

- compte administratif 2018 : commune
- budget primitif 2019 : commune
- compte administratif 2018 : eau
- budget primitif 2019 : eau

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Compte-rendu du conseil municipal du 11.02.2019

35 ko - Dernières modifications : 18/02/2019

- Demande d'autorisation inhumation au cimetière de Fresnoy
- Projet nettoyage salle
- Indemnités percepteur
- Demande de subvention pour le prochain budget
- Actualisation de la délibération pour les heures supplémentaires (3h) de Frédérick CARDOZO
- Matériel : changements à prévoir

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48 ko - Dernières modifications : 09/10/2018

- Point financier bibliothèque
- Fin de contrat Monsieur VILLET Patrick
- Etude de prolongation de contrat de Monsieur CARDOZO Frédérick
- OSARTIS-MARQUION : lettre de Monsieur Georget
- Programmation assainissement

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compte-rendu du conseil municipal du 19.03.2018

42 ko - Dernières modifications : 20/03/2018

- compte administratif 2017 (commune)
- budget primitif 2018 (commune)
- compte administratif 2017 (eau)
- budget primitif 2018 (eau)
- Régie salle des associations


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télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 12.12.2017

44 ko - Dernières modifications : 12/12/2017

- bilan 2017
- point école
- modification des statuts de la communauté de communes OSARTIS/MARQUION : compétences obligatoires, compétences optimales

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compte-rendu du conseil municipal du 19.06.2017

40 ko - Dernières modifications : 20/06/2017

- OSARTIS/MARQUION : le droit de préemption des communes
- Rénovation école : prêt relais caisse d'épargne
- Centre aéré : participation financière commune ?

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compte-rendu du conseil municipal du 13.02.2017

40 ko - Dernières modifications : 14/02/2017

- Règlement salle des associations
- Informations OSARTIS/MARQUION
- Travaux de voirie
- Bornage terrain pour barrière

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compte-rendu du conseil municipal du 12.12.2016

42 ko - Dernières modifications : 15/12/2016

- Projet Ecole
- Point finances
- Renouvellement convention Refuge Arras

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42 ko - Dernières modifications : 21/06/2016

- Cimetière : dernières décisions (suite et fin)
- Accessibilité

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compte-rendu du conseil municipal du 22.02.2016

40 ko - Dernières modifications : 25/02/2016

- point sur les travaux en cours
- logement locatif : état des lieux, nouveaux locataires, délibération de location
- dossier école : les demandes de subventions
- les nouvelles demandes de subvention

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Compte-rendu du conseil municipal du 23.03.2015

35 ko - Dernières modifications : 24/03/2015

compte administratif 2014 commune
budget primitif 2015 commune
compte administratif 2014 eau
budget primitif 2015 eau

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 05.10.2015

compte-rendu du conseil municipal du 05.10.2015

37 ko - Dernières modifications : 06/10/2015

- Taxe de séjour
- Délibération modificative budget (chapitre 64168)
- Modalités jours de congés exceptionnels pour le personnel communal
- P.L.U - SCOT
- Projet Ecole (délibération)
- Problème de nuisances

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compte-rendu du conseil municipal du 15.06.2015

38 ko - Dernières modifications : 16/06/2015

- Mise à disposition des services d'OSARTIS : occupation et utilisation du Sol.
- Règlementation de l'utilisation de l'espace vert (salle des associations) pour les vacances scolaires.
- Bibliothèque : point sur le projet. Désignation d'une commission.
- Recherche d'un espace réservé à la pratique des jeux de ballon.
- Décisions modificatives concernant le budget de la commune et le budget de l'eau.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 16.02.2015

compte-rendu du conseil municipal du 16.02.2015

38 ko - Dernières modifications : 17/02/2015

- Travaux église - château d'eau - fuite eau
- Commission Sécurité : salle des associations - D33 (vitesse) - logements locatifs (détecteurs de fumées)
- Cimetière : mise à jour
- Salle : locations - problèmes finitions
- Subventions et offres de service

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 24.11.2014

compte-rendu du conseil municipal du 24.11.2014

34 ko - Dernières modifications : 25/11/2014

- Taxe d'aménagement
- FDE : groupement de commandes
- estimation des travaux logement de fonction (devis d'après état des lieux)
- autorisation de représenter la commune en justice
- stèle monument canadien

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 26.08.2013

compte-rendu du conseil municipal du 26 août 2013

45 ko - Dernières modifications : 27/08/2013

- SIAN : Nouvelles adhésions
- OSARTIS
- Plan Local d'Urbanisme
- I.E.M.P Mme Langlet

Télécharger les comptes-rendus de 2012

Compte rendu du conseil municipal du 13 février 2012

45 ko - Dernières modifications : 14/02/2012

- délibération concernant l'eau (achat eau potable)
- Nouvelle adhsion SIDEN/SIAN
- Terrain Madame PETIT
- Photocopieur

Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2012

44 ko - Dernières modifications : 20/03/2012

- Compte administratif "commune" 2011
- Budget primitif "commune" 2012
- Compte administratif "eau" 2011
- Budget primitif "eau" 2012
- Géomètre : cimetière-trottoirs-terrain Mme PETIT
- Achat caves urnes et tarifs cimetière
- Mise à jour des tarifs de la commune

Compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2012

46 ko - Dernières modifications : 18/09/2012

- Révision Simplifiée du P.L.U pour le terrain Carmeuse
- Projet fusion des communautés de communes Marquion- Osartis
- Achat radars pédagogiques (information)
- Nouvelle adhésion SIAN -SIDEN
- Prix de l'eau pour 2012
- Convention chenil Arras
- Structure d'Accueil des Associations : présentation du projet.

Télécharger les comptes-rendus de 2011

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2011

43 ko - Dernières modifications : 15/11/2011

- fusion OSARTIS-MARQUION-ENCLAVE

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2011

45 ko - Dernières modifications : 27/09/2011

- règlement intérieur cimetière
- renouvellement photocopieur
- réforme fiscale de l'urbanisme (taxe d'aménagement et versement pour sous densité)
- SIDEN SIAN : Nouvelles adhésions
- Demande autorisation installation camion-pizza
- Point sur les différents travaux et évènements depuis juin 2011
- informations diverses

Compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2011

43 ko - Dernières modifications : 27/06/2011

- Cimetière
- Gravillonage
- Tente
- Budget R.P.I
- Salle Emile PETIT 

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2011

42 ko - Dernières modifications : 29/03/2011

- Compte Administratif 2010 Commune
- Budget Primitif 2011 Commune
- Compte Administratif 2010 Eau
- Budget Primitif 2011 Eau
- Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 07 février 2011

43 ko - Dernières modifications : 08/02/2011

- Demandes de subventions extérieures 2011 (associations extérieures)
- Demande de subvention au sénat pour l'acquisition d'appareils électroménagers
- Nouvelle adhésion SIDEN-SIAN Commune de ROQUETOIRE

Télécharger les comptes-rendus de 2010

Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2010

45 ko - Dernières modifications : 20/12/2010

- Carmeuse : achat de terrain pour extension
- convention refuge d'Arras
- instructions dossier R.S.A : compétences Conseil Général
- questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2010

41 ko - Dernières modifications : 28/09/2010

- Dossier salle polyvalente
- Dossier cimetière
- Prix de l'eau pour 2010
- Contrat C.U.I

Compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2010

39 ko - Dernières modifications : 17/06/2010

- Indemnités Percepteur
- Contrat C.U.I
- Fédération Départementale de l'Energie
- Cimetière
- Salle Emile PETIT
- Photocopieur

Compte rendu du conseil municipal du 8 mars 2010

38 ko - Dernières modifications : 15/03/2010

- compte administratif 2009 de la commune
- budget primitif 2010 de la commune
- vote des taux 2010
- compte administratif 2009 de l'eau
- budget primitif 2010 de l'eau
- prix de l'eau 2010
- associations
- bibliothèque
- tarifs cimetière

Compte rendu du Conseil Municipal du 1er février 2010

40 ko - Dernières modifications : 02/02/2010

- Bilan par rapport au dernier conseil
- Informations (taxe OSARTIS - P.L.U-Eau)
- Cimetière
- Les demandes de subventions

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Compte rendu du Conseil Municipal du 7 décembre 2009

39 ko - Dernières modifications : 10/12/2009

- ATESAT
- Refuge d'Arras
- Horaires Madame LANGLET
- Réglementation cimetière

Compte rendu du Conseil Municipal du 7 septembre 2009

18 ko

- Modifications des statuts de la communauté de communes OSARTIS
- Inscriptions R.P.I
- Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2009

18 ko

- Travaux Eglise
- Emploi C.A.E
- Chauffage logement de fonction
- Inscriptions R.P.I
- Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 février 2009

60 ko

- Plan Local d'Urbanisme
- Nord France Informatique
- Association NENUPHAR
- Demandes de subventions
- Comité des Fêtes (financement)
- Questions diverses

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Télécharger le compte rendu du 18.12.2012

compte rendu du conseil municipal du 18.12.2012

44 ko - Dernières modifications : 20/12/2012

- Cimetière : règlement suite
- trottoirs rue de Bois Bernard (problème de frais de mainlevée)
- Rex Rotary : boîtier de sauvegarde ( ordinateur mairie)
- crédit agricole : convention de partenariat
- structure d'accueil des associations

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compte rendu du conseil municipal du 18.02.2013

46 ko - Dernières modifications : 19/02/2013

- Demandes de subventions extérieures
- rythmes scolaires
- adhésion SIAN
- point structure d'accueil des associations
- point règlement cimetière

Télécharger le compte rendu du 26.03.2013

compte rendu du conseil municipal du 26.03.2013

45 ko - Dernières modifications : 28/03/2013

- compte administratif commune 2012
- compte administratif eau 2012

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 17.06.2013

Compte rendu du conseil municipal du 17.06.2013

44 ko - Dernières modifications : 18/06/2013

- Fusion Inter-communautés
- modifiction du budget primitif de la commune et délibération.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 16.12.2013

compte-rendu du conseil municipal du 16.12.2013

48 ko - Dernières modifications : 17/12/2013

- Convention adhésion refuge d'Arras
- Approbation de la Révision Simple du Plan Local d'Urbanisme
- Indemnités perceptrice
- Renouvellement bureau A.F.R
- Validation du règlement du cimetière

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 03.03.2014

compte-rendu du conseil municipal du 03.03.2014

47 ko - Dernières modifications : 04/03/2014

- SIDEN SIAN Adhésion et Retrait

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 14.04.2014

compte rendu du conseil municipal du 14.04.2014

31 ko - Dernières modifications : 15/04/2014

- compte administratif commune 2013
- budget primitif commune 2014
- compte administratif eau 2013
- budget primitif eau 2014
- demande de subvention pour le matériel de la salle
- adhésion au CNAS
- tarifs et règlement de la salle

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Compte-rendu conseil municipal du 10.06.2014

36 ko - Dernières modifications : 19/06/2014

- contrat NFI
- proposition ORANGE
- tarifs et règlement cimetière
- OSARTIS délibération désignation membre de la commission locale d'évaluation des transferts de charges
- commission sécurité : étude de devis pour moyens de ralentissement sur la rd 33
- commission salle : validation du contrat de location
- délibération d'affectation de résultats
- décisions modificatives budget eau et commune
- critères d'attribution du logement locatif

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 29.09.2014

compte-rendu du conseil municipal du 29.09.2014

35 ko - Dernières modifications : 30/09/2014

- F.D.E (délibération)
- règlement salle des associations
- Dossier cnas

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compte-rendu du conseil municipal du 03.10.2016

42 ko - Dernières modifications : 04/10/2016

- Subventions OSARTIS
- Statuts OSARTIS
- Modifications statuts FDE

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 20.03.2017

compte-rendu du conseil municipal du 20.03.17

38 ko - Dernières modifications : 21/03/2017

- compte administratif (commune) 2016
- budget primitif (commune) 2017
- compte administratif (eau) 2016
- budget primitif (eau) 2017

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 09.10.2017

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43 ko - Dernières modifications : 12/10/2017

- FDE : possibilité de faire une extension au gaz naturel
- SIDEN-SIAN : modification des compétences
- Travaux Arleux-en-Gohelle et conséquences sur la circulation
- les contrats aidés
- SIVU RPI
- Demande de dérogation d'une inscription au SIVU RPI d'un enfant extérieur à la commune

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 19.02.2018

compte-rendu du conseil municipal du 19.02.2018

44 ko - Dernières modifications : 22/02/2018

- Bibliothèque
- Informations éoliennes
- Chenil
- Cimetière
- Reports de crédits d'investissement

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42 ko - Dernières modifications : 19/06/2018

- Protection des données numériques